Strict Standards: Only variables should be passed by reference in /homepages/36/d333187924/htdocs/JA23/config/ecran_securite.php on line 283
mentions légales

25 bis, avenue République
23000 Guéret
Tél. 05 55 52 10 77
Fax 05 55 52 19 89

jeunes-agriculteurs-23@wanadoo.fr

Actualités
mentions légales  
[ Actualité du 19 juin 2016 ]

Propriétaire : JA 23 - 25 bis, avenue République -23000 Guéret

Responsable de la publication : JA 23

Développement & mise en place technique
CYBER NETTIC - SARL ROZIER Sylvain - RCS : 505 081 034 RM 23 - www.cybernettic.fr

Graphisme et réalisation de la structure visuelle
SIMPLECOMM - 11 Le Serrier // 23300 Noth

Les sociétés Cyber NETTIC et SIMPLECOMM ne sont en aucun cas responsables du contenu publié sur le site internet www.jacreuse.fr (textes et images).

Hébergeur

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
Accès au site : http://www.jacreuse.fr

L’utilisateur du site internet www.jacreuse.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.

Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web www.jacreuse.fr sont de l’utilisation exclusive de JA23

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de JA23, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité JA23. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de JA23 Pour cela merci d’adresser un mail à jeunes-agriculteurs-23@wanadoo.fr. Les éléments de communication et d’identité visuelle, tels que logos, images, slogans, etc. figurant sur le site sont réservés à l’usage de JA23. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est soumise à autorisation expresse de JA23, est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande.

Crédits images :

Les photos ou les images contenues dans le site sont la propriété de JA23. La propriété intellectuelle de la création de ces photos et images appartient à leurs propriétaires respectifs à l’exception de certaines images et pictogrammes pouvant être issus des sites suivants : freepik - flaticon - allfreedownload – Vecteezy - fotolia

En cas de litige sur la propriété intellectuelle et sur l’utilisation du droit à l’image, JA23 s’engage à faire le nécessaire afin de restituer les images à qui de droit.

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.jacreuse.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.jacreuse.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause JA23 ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.jacreuse.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.jacreuse.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande auprès de :

JA23 - 25 bis, avenue République - 23000 Guéret.

La demande sera écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.jacreuse.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Contenu du site

JA23 met à disposition des utilisateurs du site web www.jacreuse.fr des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mail à l’adresse jeunes-agriculteurs-23@wanadoo.fr

Partager
© Jeunes Agriculteurs 23 I Conception graphique : Simplecomm I Programmation : Cybernettic I Mentions légales